Remises de pied et TVA du XML UBL France
Anomalie
Pour les factures de vente France comportant des remises ou des frais de pied, le XML UBL ne reprenait pas ces éléments. La TVA transmise pouvait également correspondre au montant avant leur application.
Conséquence
Les montants des lignes, les bases de TVA et les totaux du document pouvaient être incohérents, entraînant le rejet de la facture par Avalara.
Correction
Les remises et frais de pied sont désormais repris dans le XML avec leur ventilation par taxe. La TVA finale et les totaux hors taxes, remises et frais tiennent compte des éléments de pied. Les lignes et leurs prix restent inchangés.
Résultat attendu
Le XML UBL restitue les remises et frais de pied de la facture ainsi que des bases, une TVA et des totaux cohérents, pour éviter les rejets liés à ces écarts.